bonjour,
avant d'acheter sur ebay en suisse, je me demandais s'il y avait des taxes sur des objets d'occasions achetés en suisse, pour la france?
Notre Gin.net devrait pouvoir te répondre ;)
plus que probablement : TVA et droits de douanes, comme tout achat hors U.E. :spamafote:
(et c'est réciproque = ça marche dans les 2 sens :neutral:)
mmh, alors, c'est tout de suite moins intéressant...
y'a un montant minimum pour les droit de douanes (si c'est un objet à - de 200€?)
Je rejoins Moulag' dans sa réponse. Je ne peux pas vraiment répondre pour les achats CH->FR, puisque je fais mes achats dans l'autre sens, et que pour moi depuis une année ça s'est bien corsé, la poste suisse déclarant tout les colis (comme les autres transporteurs chez vous). Je suppose que pour la France comme pour la Suisse, il y a un montant minimum en dessous duquel il n'y a pas de taxe (en Suisse c'est un plancher pour le montant de la tva).
Mais là c'est comme si tu achetais à HK ou aux states ou autre pays hors UE. Tu peux toujours demander au vendeur d'indiquer une valeur moindre. Cherche sur le forum, il me semble qu'il y a un topic consacré aux taxes et douanes lors d'achats à l'étranger
Il existe une franchise de droit pour les "
valeurs négligeables" :zou:
22 EUR (Belgique) :roll:
CitationQu'est-ce qu'une valeur négligeable?
La franchise pour les envois de valeur négligeable est très limitée. Par envois de valeur négligeable, l'Administration entend les envois de marchandises dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas 22 € par envoi. Si la valeur de l'envoi dépasse 22 €, l'Administration percevra les droits à l'importation et la TVA, calculés sur la valeur totale de l'envoi.
Les produits alcooliques, les parfums et les eaux de toilette, de même que les produits du tabac sont exclus de cette franchise.
Vous pouvez importer les envois bénéficiant de la franchise sans aucune formalité.
Source = Administration Fédérale belge des douanes et accises (http://fiscus.fgov.be/interfdanl/fr/citizens/wagen.htm#B)
j'en profite pour poser une question :
je pars a geneve demain , bien evidemment j'emmene mon pentax et mes objectifs!
Faut que je puisse fournir mes factures à la douane si on me le demande ?
Citation de: loukoum le 06 Juil 08 à 22:59
j'en profite pour poser une question :
je pars a geneve demain , bien evidemment j'emmene mon pentax et mes objectifs!
Faut que je puisse fournir mes factures à la douane si on me le demande ?
en principe, tu devrais pouvoir les fournir, si contrôle... :spamafote:
évidemment, le risque de contrôle est plus important en quittant et rentrant en U.E. (une photocopie devrait être suffisante, pour ceux qui ne veulent pas se trimballer avec les originaux :?:)
ok merci
je les ai les factures sauf pour les deux que j'ai acheté d'occaz ( louk mode penser à mettre les factures ;))
Je te conseille de ne prendre que des copies des factures, et de garder les originaux au chaud à la maison. Ou en tout cas de ne pas garder les factures dans le même sac que le matériel. En cas de vol, ce serait vraiment un cadeau pour le voleur.
merci bien !
Je vais faire des photocopies!
( ça crains tant que ça en Suisse :( )
Ca ne craint pas tant que ça, mais il ne faut pas non plus se faire d'illusions, ce n'est pas bisounoursland, et les touristes restent des proies faciles, comme ailleurs. Et malheureusement la région de Genève est un peu plus sensible que d'autres zones plus loin de la frontière.
Mais que fait la police ? :shock:
Sinon, évidemment, jamais les factures originales AVEC le matériel. Perso, je prends des photocopies.
Un dernier conseil, si tu n'as pas les factures pour le matos d'occasion , évite de faire du saute mouton avec les frontières sensibles (limites EU) car la douane a beaucoup de droits, dont celui de conserver tout matériel sans facture, donc considéré comme pas en règle (par elle) et de vérifier les listes de matos déclaré volé. Et le matos acheté d'occase,dans les foires en particulier, peut ne pas être clean, dans ce cas on est receleur, sauf à prouver sa bonne fois, ce qui ne permet quand même pas de récupérer son matos !!
Enfin, il existait (autrefois) des carnets de libre circulation (que l'on faisait établir dans les gros bureaux de douanes) où étaient regroupées toutes les données des matériels dédouanés -validité 10 ans - tranquilité garantie en cas de contrôle. Mais je ne sais si cela existe encore. Je n'ai plus le matos qui y figurait, je ne les ai donc pas fait renouveler.